Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont les données à caractère personnel sont collectées, utilisées, conservées et protégées lorsque vous utilisez le site yarielbriavion.com, notamment lorsque vous consultez nos produits, créez un compte, passez une commande, effectuez un achat, contactez notre équipe ou utilisez les différentes fonctionnalités du site.

Elle s’applique aux utilisateurs du site, notamment aux consommateurs en France. Elle a pour objectif de fournir une information claire, transparente et facilement accessible sur les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre de nos activités en ligne.

Les traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD), à la Loi Informatique et Libertés ainsi qu’aux autres dispositions françaises et européennes applicables.

Responsable du traitement et point de contact

Les informations suivantes constituent le point de contact pour toute question relative à la protection des données personnelles :

Yarielbriavion
Site internet : yarielbriavion.com
Adresse : 3307 E Park Blvd, Plano, TX 75074, United States
E-mail : contact@yarielbriavion.com
Téléphone : +1 (469) 842-6915
Service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00

Aucun délégué à la protection des données (DPO) n’est identifié dans la présente politique. Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez utiliser l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.

Données personnelles susceptibles d’être collectées

Nous appliquons le principe de minimisation et ne collectons que les données nécessaires aux finalités pour lesquelles elles sont utilisées.

Selon votre utilisation du site, les catégories suivantes peuvent notamment être concernées :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation lorsque celle-ci est nécessaire ;
• informations relatives aux commandes ;
• informations relatives aux produits achetés ;
• informations nécessaires au traitement des retours, remboursements et demandes après-vente ;
• informations que vous choisissez de communiquer lorsque vous contactez notre équipe ;
• informations liées à votre compte lorsque vous en créez un ;
• adresse IP ;
• informations techniques relatives à l’appareil et au navigateur utilisés ;
• données relatives à la navigation et à l’utilisation du site ;
• informations générées par les cookies et autres traceurs, selon vos choix.

Nous ne demandons pas, dans le cadre normal de nos services, de données sensibles qui ne seraient pas nécessaires à l’exécution des services proposés.

Nous vous recommandons de ne pas transmettre par e-mail ou via les formulaires du site des données sensibles qui ne sont pas nécessaires au traitement de votre demande.

Modalités de collecte des données

Les données personnelles peuvent être collectées directement lorsque vous :

• créez un compte ;
• passez une commande ;
• fournissez une adresse de livraison ou de facturation ;
• effectuez un paiement ou utilisez une fonctionnalité liée à votre commande ;
• demandez un retour, un remboursement ou une assistance après-vente ;
• contactez notre équipe ;
• vous inscrivez à une communication lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
• utilisez certaines fonctionnalités du site.

Certaines données techniques peuvent également être recueillies automatiquement lors de votre navigation, notamment pour assurer le fonctionnement, la sécurité et la stabilité du site.

Lorsque des cookies ou autres traceurs nécessitant votre consentement sont utilisés, les informations correspondantes sont collectées conformément à vos choix.

Finalités du traitement

Les données personnelles sont traitées pour des finalités déterminées et légitimes, notamment afin de :

• créer et gérer un compte utilisateur ;
• enregistrer et traiter les commandes ;
• gérer les achats et les transactions ;
• organiser et suivre la livraison ;
• traiter les demandes liées au paiement ;
• assurer le service après-vente ;
• gérer les retours et remboursements ;
• répondre aux demandes adressées au service client ;
• assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site ;
• prévenir les tentatives de fraude, les abus et les utilisations non autorisées ;
• résoudre les incidents techniques ;
• améliorer les fonctionnalités et l’expérience de navigation ;
• produire des statistiques lorsque le traitement est autorisé par la réglementation ou repose sur un consentement lorsque celui-ci est requis ;
• envoyer des communications commerciales lorsque nous disposons d’une base juridique appropriée ;
• respecter nos obligations légales, notamment administratives, fiscales et comptables ;
• traiter les demandes relatives à l’exercice de vos droits.

Nous n’utilisons pas vos données personnelles pour des finalités incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées.

Bases juridiques des traitements

Les traitements de données personnelles reposent, selon leur nature, sur l’une des bases juridiques prévues par le RGPD.

Exécution du contrat

Certaines données sont nécessaires à l’exécution de votre commande et des services associés.

Cela concerne notamment :

• la gestion de votre commande ;
• la préparation et la livraison des produits ;
• le suivi de la commande ;
• la gestion des retours et remboursements ;
• le traitement des demandes directement liées à votre achat.

Lorsque les informations nécessaires ne sont pas fournies, certaines opérations liées à la commande peuvent ne pas pouvoir être réalisées.

Respect d’une obligation légale

Certaines données peuvent être traitées ou conservées lorsque cela est nécessaire pour respecter une obligation légale, notamment en matière comptable, fiscale, commerciale ou de conservation de documents.

Consentement

Lorsque la réglementation exige un consentement préalable, le traitement concerné repose sur votre consentement.

Cela peut notamment concerner certains cookies et autres traceurs ainsi que certaines opérations de prospection commerciale, selon les circonstances et les règles applicables.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment lorsqu’il constitue la base juridique du traitement.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

Intérêt légitime

Certains traitements peuvent être fondés sur un intérêt légitime lorsque celui-ci est compatible avec vos droits et libertés.

Cela peut notamment concerner :

• la sécurité du site ;
• la prévention de la fraude et des abus ;
• la protection de nos systèmes ;
• l’amélioration du fonctionnement du site ;
• la gestion et la défense de nos droits.

Lorsque nous nous fondons sur cette base juridique, nous veillons à prendre en compte les intérêts et droits fondamentaux des personnes concernées.

Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs afin d’assurer certaines fonctionnalités et, lorsque cela est autorisé, de mesurer l’utilisation du site ou de proposer certaines fonctionnalités complémentaires.

Les règles françaises distinguent les traceurs strictement nécessaires de ceux qui nécessitent le consentement de l’utilisateur. Les traceurs soumis au consentement ne doivent en principe être déposés ou lus qu’après l’obtention d’un consentement valable.

Traceurs strictement nécessaires

Certains traceurs peuvent être utilisés lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.

Ils peuvent notamment permettre :

• le fonctionnement du panier ;
• la gestion d’une session ou d’une authentification ;
• certaines fonctions de sécurité ;
• la conservation de certains paramètres indispensables ;
• le maintien du fonctionnement général du site ;
• la mémorisation d’un choix relatif aux cookies lorsque cela est nécessaire à la gestion de ce choix.

Certains traceurs de cette nature peuvent être exemptés de consentement dans les conditions prévues par l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés et les règles applicables.

Même lorsqu’un consentement n’est pas requis pour un traceur, les informations pertinentes doivent être fournies conformément aux règles applicables.

Traceurs soumis au consentement

D’autres cookies et traceurs nécessitent un consentement préalable lorsqu’ils ne bénéficient pas d’une exemption.

Selon les fonctionnalités effectivement mises en œuvre sur le site, ils peuvent notamment avoir pour finalité :

• la mesure d’audience ;
• certaines analyses statistiques ;
• la personnalisation de l’expérience de navigation ;
• la publicité ou le marketing ;
• le reciblage publicitaire ;
• certaines fonctionnalités fournies par des tiers.

Nous ne prétendons pas utiliser un service, un outil d’analyse ou un fournisseur particulier lorsqu’il n’a pas été effectivement identifié.

Lorsque le consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs avec un niveau de simplicité comparable. La poursuite de la navigation ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable.

Gestion des cookies

Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser les cookies et autres traceurs soumis au consentement.

Votre choix doit être libre, spécifique, éclairé et univoque.

Vous pouvez également modifier ou retirer votre consentement à tout moment. Le retrait doit être aussi simple que l’expression initiale du consentement.

Un mécanisme de gestion des cookies tel que « Gérer mes cookies » peut être rendu accessible à tout moment depuis le site afin de permettre la modification ou le retrait du consentement.

Le refus des traceurs soumis au consentement ne doit pas être rendu inutilement plus difficile que leur acceptation.

Les paramètres de votre navigateur peuvent également permettre de contrôler certains cookies. La désactivation de cookies strictement nécessaires peut toutefois affecter certaines fonctionnalités du site.

La durée de conservation d’un cookie ou d’un identifiant de traceur doit être distinguée de la durée de conservation des données personnelles traitées pour d’autres finalités.

Destinataires des données

Les données personnelles ne sont pas destinées à être vendues ou rendues publiques de manière générale.

Elles peuvent être communiquées, lorsque cela est nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans la présente politique, à certaines catégories de destinataires, notamment :

• les prestataires de livraison et de logistique ;
• les prestataires intervenant dans le traitement des paiements ;
• les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site ;
• les prestataires d’hébergement et d’infrastructure informatique ;
• les prestataires intervenant dans le service client ;
• les prestataires chargés de certaines opérations de maintenance ou de sécurité ;
• les autorités administratives, réglementaires ou judiciaires lorsque la communication est exigée ou autorisée par la loi.

Les données ne sont communiquées qu’en fonction de la nécessité liée à la finalité concernée.

Lorsque des prestataires traitent des données pour notre compte, des mesures contractuelles et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre conformément aux exigences applicables.

Nous ne communiquons pas de noms de prestataires spécifiques dans la présente politique lorsque leur intervention n’a pas été précisément identifiée.

Transferts de données hors de l’Espace économique européen

En fonction des services techniques effectivement utilisés, certaines données peuvent être traitées par des prestataires situés en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsqu’un transfert de données personnelles vers un pays tiers est réalisé, celui-ci est encadré conformément au chapitre V du RGPD.

Selon la situation, un transfert peut notamment reposer sur :

• une décision d’adéquation de la Commission européenne ;
• des garanties appropriées prévues par le RGPD ;
• des clauses contractuelles types ou un autre mécanisme légalement reconnu ;
• une autre base de transfert autorisée par la réglementation.

Nous ne présentons pas comme certain un transfert international particulier lorsqu’aucun prestataire ou pays concerné n’a été identifié.

Lorsque cela est nécessaire, les informations relatives aux transferts concernés et aux garanties applicables peuvent être communiquées conformément aux obligations d’information prévues par le RGPD.

Durée de conservation

Les données personnelles ne sont pas conservées indéfiniment.

La durée de conservation est déterminée en fonction de la finalité du traitement, de la nature des données, des obligations légales applicables et de la nécessité de gérer d’éventuels litiges.

À titre général :

• Données de compte : pendant la durée d’existence du compte et, lorsque cela est nécessaire, pendant une période supplémentaire justifiée par une obligation légale ou la gestion d’un litige.
• Données relatives aux commandes et transactions : pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande, puis pendant les périodes imposées par les obligations légales applicables, notamment comptables et fiscales.
• Données relatives au service client : pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, lorsque cela est justifié, pendant la durée nécessaire à la gestion d’un éventuel litige.
• Données utilisées pour la prospection : pendant la durée nécessaire à cette finalité, conformément aux règles applicables et sous réserve du retrait du consentement ou de l’exercice du droit d’opposition lorsque ceux-ci sont applicables.
• Données techniques : pendant la durée nécessaire à la sécurité, au fonctionnement ou à la gestion technique du site.
• Cookies et autres traceurs : pendant la durée applicable au traceur concerné et conformément aux règles françaises applicables.

À l’expiration des périodes applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou, lorsque la loi le prévoit, conservées sous forme d’archives dans des conditions appropriées.

Sécurité des données personnelles

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, l’altération, la divulgation ou tout autre traitement illicite.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

• la limitation des accès aux données aux personnes qui en ont besoin ;
• des contrôles d’accès adaptés ;
• des mesures destinées à sécuriser les échanges de données ;
• des mesures de protection des systèmes informatiques ;
• des procédures de gestion des incidents ;
• des mesures organisationnelles visant à réduire les risques liés au traitement des données.

Les mesures de sécurité sont adaptées en fonction de la nature des données, des risques identifiés et de l’évolution des technologies.

Aucune méthode de transmission ou de stockage ne peut toutefois garantir un niveau de sécurité absolu.

Violation de données personnelles

En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, les mesures nécessaires sont prises conformément au RGPD et aux règles françaises applicables.

Lorsque la réglementation l’exige, la violation peut être notifiée à l’autorité de contrôle compétente dans les délais prévus par la loi.

Lorsque les conditions légales sont réunies et que la violation présente un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, les personnes concernées sont informées conformément aux exigences applicables.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la réglementation française applicable, vous pouvez disposer, selon les circonstances, des droits suivants :

Droit d’accès

Vous pouvez demander la confirmation que vos données personnelles sont traitées et obtenir les informations prévues par la réglementation ainsi qu’une copie des données concernées dans les conditions applicables.

Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction des données personnelles qui seraient inexactes ou leur complétion lorsqu’elles sont incomplètes.

Droit à l’effacement

Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies.

Ce droit n’est pas absolu. Certaines données peuvent notamment devoir être conservées afin de respecter une obligation légale ou d’établir, exercer ou défendre des droits en justice.

Droit à la limitation du traitement

Vous pouvez demander la limitation du traitement dans les situations prévues par le RGPD, notamment lorsque l’exactitude des données est contestée ou lorsque vous vous êtes opposé à un traitement dans les conditions prévues par la réglementation.

Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à certains traitements lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.

Vous pouvez notamment vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale dans les conditions prévues par la loi.

Droit à la portabilité

Lorsque les conditions prévues par le RGPD sont remplies, vous pouvez recevoir certaines données personnelles vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable du traitement lorsque cela est techniquement possible.

Droit de retirer votre consentement

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Le retrait du consentement ne signifie pas automatiquement que toutes vos données seront supprimées. Les données peuvent continuer à être traitées lorsqu’une autre base juridique le permet ou l’impose, notamment pour l’exécution d’une commande ou le respect d’une obligation légale.

Décisions automatisées

Nous ne considérons pas comme systématique la mise en œuvre de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant à votre égard des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Si une telle situation relevant de l’article 22 du RGPD était mise en œuvre, les informations nécessaires ainsi que les garanties et droits applicables seraient fournis conformément à la réglementation.

Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits ou obtenir des informations sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter de préférence par e-mail :

contact@yarielbriavion.com

Vous pouvez également nous contacter au :

+1 (469) 842-6915

Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons d’indiquer :

• votre nom ;
• l’adresse e-mail associée à votre utilisation du site, lorsque cela est pertinent ;
• la nature de votre demande ;
• toute information raisonnablement nécessaire pour identifier le compte, la commande ou les données concernés.

Nous ne demandons des informations complémentaires, notamment pour vérifier votre identité, que lorsqu’elles sont nécessaires et proportionnées à la demande.

Nous traitons les demandes dans les délais prévus par le RGPD.

En principe, une réponse est fournie dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires lorsque la demande est complexe ou lorsque le nombre de demandes à traiter le justifie. Dans ce cas, vous êtes informé de cette prolongation et de ses motifs dans les conditions prévues par le RGPD.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas les règles applicables, vous pouvez dans un premier temps nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité française compétente en matière de protection des données personnelles.

La CNIL peut être saisie conformément aux modalités indiquées sur son site internet.

Cette possibilité de réclamation n’empêche pas l’exercice des autres recours prévus par la réglementation.

Protection des mineurs

Le site propose des produits de consommation courante et n’est pas spécifiquement destiné aux enfants.

Nous ne cherchons pas à collecter volontairement des données personnelles de mineurs lorsque ces données ne sont pas nécessaires à la fourniture de nos services.

Lorsque des règles particulières relatives aux données des mineurs sont applicables, nous les respectons conformément à la réglementation en vigueur.

Mise à jour de la présente politique

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée lorsque nos pratiques de traitement évoluent, lorsque de nouvelles fonctionnalités sont ajoutées ou lorsque les exigences légales et réglementaires changent.

La version publiée sur le site constitue la version applicable à compter de sa date de mise à jour.

Lorsque les modifications nécessitent une information particulière ou un nouveau consentement, les mesures appropriées sont mises en œuvre conformément à la réglementation.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Nous contacter

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter notre équipe :

Yarielbriavion
Site internet : yarielbriavion.com
E-mail : contact@yarielbriavion.com
Téléphone : +1 (469) 842-6915
Adresse : 3307 E Park Blvd, Plano, TX 75074, United States
Zone de livraison : France
Service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00